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Recherches hypo/archives

Vous vous dites : « Comment puis-je satisfaire au mieux mon obligation de moyen ? » mais encore « que dois-je ajouter dans l’analyse expertale ? », alors cette formation est faite pour vous. Cette formation est un excellent complément à la formation sur le bornage et est également un prérequis essentiel sur celle du rétablissement de limites.

L’obligation de moyen est un vaste sujet, et ce, surtout concernant la recherche d’archives. Cette formation a pour but de faire de vous les « généalogistes » de la propriété, en vous donnant la faculté d’aller rechercher des archives foncières jusqu’au XIXe siècle afin de satisfaire au mieux à cette obligation.

De plus, l’OGE s’attache actuellement à faire en sorte que l’analyse expertale de nos procès-verbaux prenne de plus en plus d’ampleur. Comment avoir une analyse expertale de qualité si ce n’est en sachant rechercher les éléments qui y figurent ?

« Savoir c’est bien mais pratiquer c’est mieux », dans cette optique, chaque phase d’acquisition sera suivie d’une phase de recherche où vous devrez mettre en œuvre ces acquis.

🗓️ 17-24-31/03 | ⏰ 13h30-17h | A distance

🗓️ 24-25-26/11 | ⏰ 13h30-17h | A distance

Public concerné

Technicien, ingénieur, cadre et Géomètre-Expert souhaitant approfondir leur potentiel dans la recherche documentaire. Cette formation est également possible pour votre personnel administratif s'il occupe déjà un poste dans la recherche des titres et/ou des archives ou si vous comptez à court terme lui déléguer cette tâche.

N'hésitez pas à nous appeler si vous avez des interrogations par rapport à votre positionnement vis-à-vis d'une formation.

 

Prérequis

Etre motivé est essentiel pour atteindre ses objectifs. Cela implique de :

  • Définir clairement ses buts afin de savoir ce que l'on veut réaliser.
  • Rester positif et croire en ses capacités.
  • Persévérer, même face aux obstacles.
  • Célébrer les petites victoires, car chaque étape compte.

En gardant ces points à l'esprit, on peut maintenir une motivation constante et avancer vers le succès.

Les objectifs de cette formation

Cette formation vous permettra d'aborder les notions essentielles de la recherche des éléments. Vous saurez notamment :

  • Détecter les archives potentielles à l'aide de la documentation cadastrale (Ancien cad, cad rénové, remanié, remembré, modèle 40)
  • Demander, lire et comprendre l'information des états hypothécaires post 1956 ainsi que la transcription d'un acte post 1956
  • Comprendre le fonctionnement des Archives Départementales pour obtenir les actes avant 1956 ou leur transcription ainsi que d'autres archives
  • Devenir le "généalogiste de la propriété" et apporter une information pertinente aux différents interlocuteurs

 

Méthodologie pédagogique

Nous favorisons les échanges au sein du groupe pour faire émerger des questionnements utiles et éclairants par rapport aux pratiques exposées par les témoignages de chacun, dans un climat de bienveillance.

Nous utilisons les hypothèses, pistes de solutions et problématique dégagées par l'ensemble du groupe pour permettre à la personne qui a témoigné de développer certains aspects et de mettre en relation plusieurs éléments de sa pratique.

Le groupe et la personne qui a témoigné échangent concrètement, le formateur joue le rôle de « médiateur » et propose des apports théoriques comme pratiques en lien avec les cas traités.

Matériel pédagogique

Afin de schématiser ou d'illustrer une explication pour rendre une information plus visuelle, nous utilisons un tableau blanc numérique. Cet outil est très pratique. Il permet au formateur de dessiner, de créer et de montrer instantanément aux stagiaires au fur et à mesure de l'explication.

Grâce à ce système, nous créons notamment des “mind maps” ou “cartes mentales”. Cette méthode permet d'impliquer le stagiaire en construisant des schémas ou illustrations à distance ensemble. 

Nous avons mis en place des espaces de travail collaboratif pour les stagiaires à travers la création de leur compte en ligne. Ce compte est individuel et contient une partie dédiée exclusivement aux outils pédagogiques :

  • supports de cours
  • ressources
  • etc.

Ainsi, tous les échanges sont centralisés de manière simple et cela facilite l'organisation de la formation.

Suivi et appréciation de vos acquis

Nous vous donnons un questionnaire en fin de formation afin d'évaluer l'atteinte des objectifs et pouvoir vous délivrer une attestation de validation d'acquis.

A partir de la feuille de présence et d'émargement, nous vous délivrons également une attestation de présence.

Afin d'assurer notre amélioration continue, nous vous soumettons un questionnaire satisfaction avant de clore la formation.

Nous vous contacterons pour connaitre votre retour d'expérience dans les 3 à 6 mois après votre formation.

 

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Géomètre-Expert, une profession de passionnés, jeunes, dynamiques, en pleine forme physique !!

Ma double vie de Géomètre Expert et d'Expert judiciaire

Rien de tel qu'un soupçon de magie et d'imprévu dans notre quotidien pour entretenir la passion de notre métier !

Le programme détaillé de la formation

Recherches hypo/archives

  • Le cadastre

Présentation : historique, mission, type de plans ou minutes, MAJIC, BOFIP en bref.

Détecter les archives à l’aide du cadastre : Usage de géofoncier, utilisation des planches successives, modèle 40, remaniement pré-majic II, planche contestée ou croquis d’arpentage, remembrement particulier, alignement.

  • Le SPF : 1956 à nos jours

Présentation : Introduction, BIA/Stock, FIDJI-FLUX, la demande de renseignement, la délivrance des renseignements.

Lecture d’un état réponse : Présentation générale, la certification, les formalités publiées et reportées, les formalités déposées, Annexes Usager – Cas pratique.

Les actes de propriété : Introduction, la demande d’acte, obligations et recommandations ordinales, lire un acte de propriété.

  • Les archives départementales

Présentation : Introduction, les 4 missions, les documents pouvant intéresser les GE.

Rechercher un acte avant 1956 : série E – cas pratique.

Recherche d’une transcription avant 1956 : avec les informations – Cas pratique.

Recherche d’une transcription avant 1956 : avec le seul nom – Cas pratique.

Les autres documents aux archives départementales : Alignement, justice de paix – Cas pratiques.

Vos formateurs

Renaud Dubray

Géomètre-Expert

Un Géomètre-Expert attaché au cœur du Métier : Le foncier.

Découvrir son profil détaillé

Le parcours d'inscription

Questions fréquentes

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Durée
Participants max.
Formateur
Par Renaud Dubray
Dates et lieux de session
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Tarif pour 10 personnes max.
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