Menu
Du lotissement jugé « suspect » au début du XXe siècle à l’outil d’aménagement durable du XXIe siècle, le cadre réglementaire a profondément évolué. Aujourd’hui, entre objectifs de Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et complexification des procédures (TRACE, etc.), la maîtrise du régime du lotissement est devenue une compétence indispensable pour les professionnels de l’urbanisme.
Cette formation vous donnera les clés pour :
12 et 13 juin | 
13h30-17h | A distance 24 et 25 novembre | 13h30-17h | A distanceCette formation s'adresse à vous :
N'hésitez pas à nous appeler si vous avez des interrogations par rapport à votre positionnement vis-à-vis d'une formation.
Une connaissance des bases de l’urbanisme est nécessaire afin que cette formation prenne tout son sens et vous permette de renforcer votre expertise.
De la bonne volonté !
À l'issue de la formation, vous serez en mesure de :
Nous favorisons les échanges au sein du groupe pour faire émerger des questionnements utiles et éclairants par rapport aux pratiques exposées par les témoignages de chacun, dans un climat de bienveillance.
Nous utilisons les hypothèses, pistes de solutions et problématiques dégagées par l'ensemble du groupe pour permettre à la personne qui a témoigné de :
Le groupe et la personne qui a témoigné échangent concrètement, le formateur joue le rôle de « médiateur » et propose des apports théoriques ainsi que pratiques en lien avec les cas traités.
Afin de schématiser ou d'illustrer une explication pour rendre une information plus visuelle, nous utilisons un tableau blanc numérique. Cet outil est très pratique. Il permet au formateur de :
Grâce à ce système, nous créons notamment des “mind maps” ou “cartes mentales”. Cette méthode permet d'impliquer le stagiaire en construisant des schémas ou illustrations à distance ensemble. Chaque page sera sauvegardée, ce qui permet au stagiaire de le consulter dès qu'il en aura besoin.
Nous avons mis en place des espaces de travail collaboratif pour les stagiaires à travers la création de leur compte en ligne. Ce compte est individuel et contient une partie dédiée exclusivement aux outils pédagogiques (supports de cours, ressources…etc.). Ainsi, tous les échanges sont centralisés de manière simple et cela facilite l'organisation de la formation.
Nous vous donnons un questionnaire en fin de formation afin d'évaluer l'atteinte des objectifs et pouvoir vous délivrer une attestation de validation d'acquis.
A partir de la feuille de présence et d'émargement, nous vous délivrons également une attestation de présence.
Afin d'assurer notre amélioration continue, nous vous soumettons un questionnaire satisfaction avant de clore la formation.
Nous vous contacterons pour connaitre votre retour d'expérience dans les 3 à 6 mois après votre formation.
Préambule
Du lotissement bourgeois (1830) au lotissement ZAN (2025) — évolution historique et enjeux contemporains.
1. Qu’est-ce qu’un lotissement ?
Petit quizz sur base d’exemple : Lotissement ou pas ? Ce quizz nous permettra d’aborder la définition règlementaire du lotissement
2. Quelle autorisation d’urbanisme ?
Cas pratiques : Déclaration préalable ou Permis d’aménager ?
- Choix réglementaire et conséquences
- Le cas particulier des ABF
- Les exclusions du champ d’application du lotissement
3. L’instruction du dossier
Étude d’un permis d’aménager complet :
- Pièces constitutives (et autres pièces type ASL, cahier des charges, etc.) ;
- Application de l’article R.151-21 du Code de l’urbanisme
- Délais
- Vente des lots et délivrance des permis de construire
4. Vie dans un lotissement
Cas d’une subdivision d’un lot :
- Durée de vie d’un lotissement
- Modification de l’opération initiale
- Subdivisions et conséquences juridiques
Une question sur cette formation ? Parcourez notre F.A.Q., la réponse à votre question s’y trouvera peut-être.
Consultez notre FAQ
Ces dates/lieux ne vous conviennent pas ?
N’hésitez pas à nous soumettre vos demandes. Pré-inscrivez-vous
Formations
Imprimer cette fiche
7 heures
